BSPC… quoi ? On vous le donne en mille : nous pénétrons dans la jungle des BSPCE ou Bons de Souscription de Part de créateur d’entreprise. Cet acronyme à rallonge plutôt déroutant vous laisse incrédule ? Lors d’un entretien, vous hochez la tête sans comprendre un traître mot de ce vaste sujet ? Rassurez-vous, La Relève se charge de vous expliquer très concrètement en quoi ça consiste et ce que les BSPCE peuvent vous apporter, tant sur le plan personnel que professionnel ! 

Au commencement, il y avait les actions

Le saviez-vous ? Votre second nid douillet, l’entreprise dans laquelle vous évoluez chaque jour, est divisée en plusieurs parts même si elle n’est pas cotée en bourse.

Un peu comme un fondant au chocolat ou une tarte citron meringuée. Et donc, quand vous achetez une part, vous devenez en quelque sorte le propriétaire d’une partie de votre entreprise (ou goûteur de gâteau, c’est vous qui voyez).

Mais les BSPCE, ça rime à quoi dans tout ça ? 

Réservés aux start-up françaises, les BSPCE (Bons de Souscription de Part de créateur d’entreprise) encouragent chaque salarié à contribuer à la croissance d’une entreprise âgée de moins de 15 ans, durant sa phase de développement. 

L’objectif ? Participer au succès d’une petite licorne pleine de talents, tournée vers l’avenir ! (Vous l’avez ?) ;-) 

En quoi ça consiste ? Les BSPCE ne sont pas une part de votre société, mais un dispositif vous donnant le droit d’acheter les parts (aussi appelées actions) de l’entreprise concernée. Vous pourrez donc les obtenir plus tard (la patience chers amis, la patience !). Leur prix d’exercice (ou strike price) est fixé au moment où vous décidez de souscrire un contrat prévu à cet effet. En outre, une fois défini ce prix d’exercice n’est absolument pas modifiable. Concernant les modalités de paiement, vous avez l’embarras du choix : chèque, virement bancaire, compensation via votre salaire ou vos primes, etc. 

Lorsque le contrat est officiellement acté, signé et que le prix d’exercice est réglé, un compte est ouvert à votre nom. TADAAAA, vous devenez actionnaire version jeune pousse (bien plus cool que le Loup de Wall Street). 

À ce titre, retenez bien que vous devez respecter une période de latence entre le moment où vous signez votre contrat et le moment où vous achetez vos BSPCE. En outre, la durée d’« attente » est convenue dans le contrat que vous signez avec l’entreprise, selon un calendrier défini au préalable que l’on appelle le vesting.

Pour vous expliquer le topo, grosso modo 

Rien de tel qu’une mise en situation pour vous aider à comprendre le mécanisme des BSPCE. 

On début par un « Bravo, vous venez de décrocher un job dans la structure de vos rêves ! ». Considérons que vous acceptiez, en plus de votre salaire (non variable), 4000 BSPCE. 

Supposons maintenant que vous puissiez acheter les parts de l’entreprise, valant chacune 1€, afin de les débloquer 4 ans plus tard. Résultat ? À l’issue de cette période, vous devrez payer 4000€ pour les obtenir. 

Imaginez alors qu’au regard de sa compétitivité, la valeur des parts de l’entreprise augmente jusqu’à quadrupler. Elles vaudront alors 16 000€ ! 

Au final, et avant déduction d’impôt, ces parts vous rapporteront un bénéfice brut de 12 000€ (soit la valeur de vos parts à laquelle vous soustrayez la somme engagée pour obtenir les BSPCE). 

A noter : si votre entreprise vous propose un salaire moindre pour vous permettre d’obtenir des BSPCE, soyez prudent et tentez d’évaluer son potentiel ! Elle peut tout à fait prospérer ou a contrario, mettre la clé sous la porte.

Niveau impôts, ça se passe comment ? 

La fiscalité affectée aux BSPCE peut être amenée à changer durant la période de vesting (4 ans, pour reprendre l’exemple ci-dessus). Par ailleurs, les BSPCE sont éligibles au prélèvement forfaitaire unique (ou flat tax). 

Ici, la flat tax équivaut à la somme de 30%, comprenant : 

• Les prélèvements sociaux, de 17.2%. 
• L’impôt sur le revenu de 12.8%. 

Toutefois, n’ayez crainte : l’imposition est dégressive dépendant de votre ancienneté au sein de l’entreprise en tant que salarié.

Donc, si l’on estime que vous avez 4 ans d’ancienneté, vous paierez entre 30 et 40% d’impôts. Par conséquent, vous toucherez entre 3600 et 4800€ sur les 12000 € de bénéfices engendrés par l’acquisition de BSPCE.  

A noter : vous êtes arrivé depuis moins de 3 ans ou avez quitté votre entreprise depuis moins de 3 ans au moment de la cession des parts ? Sachez qu’à la flat tax, vous devez à nouveau ajouter 17.2% de prélèvements sociaux.

Pourquoi est-il pertinent d’aborder la question des BSPCE ? 

Parce que vous bénéficiez DIRECTEMENT d’un outil d’intéressement optionnel très flexible, mis à votre disposition gratuitement. 

Et aussi parce qu’en tant qu’actionnaire de la boîte qui vous emploie, vous avez tout à y gagner ! Au plus votre engagement et votre investissement professionnel portent leurs fruits, au plus l’entreprise prend de la valeur, et au plus son capital augmente. 

Et si on y songe 2 minutes : 

• Vous ressentez une satisfaction intense puisque vous boostez les performances de l’entreprise.    
• Vous profitez de ses prouesses financières si elle cartonne, si elle est rachetée ou si elle entre en bourse. 

Autre chose ? Avec les BSPCE, rien ne presse ! Eh oui, à la date de leur attribution, un délai de 10 ans maximum vous est octroyé pour acheter vos parts afin d’exercer vos droits. 

Vous décidez de vous envoler vers d’autres horizons avant le terme du délai ? Pour éviter à vos BSCPE de partir en fumée, vous devrez les payer dans le mois suivant votre départ. 

Dépendant du contrat signé avec l’entreprise, vous avez jusqu’à 3 mois pour vous acquitter du paiement de vos BSCPE.

A noter  : votre entreprise est sur le point de se faire racheter ou introduite en bourse et vous n’avez pas encore débloqué tous vos BSPCE ? Bonne nouvelle, ces derniers vous sont versés intégralement, en une seule fois ! 

Les BSPCE constituent non seulement un excellent moyen de fidéliser et de motiver les salariés, mais ils incarnent également un élément à part entière de la culture d’entreprise. 

La transparence, le partage d’informations financières et l’actionnariat salarié font des émules. Et si on pousse (le bouchon) un peu plus loin, les BSPCE catalysent un lien durable entre dirigeants de start-ups et collaborateurs pour pérenniser le développement des « French Unicorns ». 🦄 🇫🇷

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Sources

https://bpifrance-creation.fr/boiteaoutils/bareme-limpot-revenu
https://www.lesechos.fr/start-up/next40-vivatech/cinq-choses-a-savoir-sur-alan-lassurance-sante-qui-vaut-27-milliards-1404958
https://www.maddyness.com/2019/01/29/maddynoob-tout-comprendre-aux-bspce-ou-presque-en-moins-de-10-minutes/
https://business.lesechos.fr/entrepreneurs/ressources-humaines/0700154876790-recrutement-les-start-up-deroulent-le-tapis-rouge-pour-attirer-les-talents-345560.php